/ PARTICULIERS
Conseil et structuration patrimoniale autour de l’acquisition, la transmission et la cession d’œuvres.
01
Acquisition & Constitution de Collection
Nous accompagnons les particuliers dans l’acquisition d’œuvres d’art, qu’il s’agisse de premiers achats ou de la structuration d’une collection existante. Notre intervention couvre l’ensemble du processus : définition des objectifs (esthétiques, patrimoniaux, fiscaux), recherche d’œuvres, validation de la provenance, contractualisation, et suivi administratif.
L’ensemble des acquisitions est pensé pour s’inscrire dans une logique cohérente avec vos projets.
L’ensemble des acquisitions est pensé pour s’inscrire dans une logique cohérente avec vos projets.
02
Optimisation Successorale
Notre objectif est de vous offrir une stratégie sur mesure, sécurisée et transparente, pour que la transmission de vos œuvres se fasse dans les meilleures conditions, en toute sérénité.
03
Stratégies et Fiscalité à la Revente
La revente d’une œuvre d’art peut donner lieu à différents traitements fiscaux selon votre statut, la durée de détention et les justificatifs disponibles.
Nous vous conseillons sur le régime le plus adapté à votre situation :– soit la taxe forfaitaire de 6,5 % du prix de cession (dont 0,5 % de CRDS), soit le régime général des plus-values sur biens meubles (CGI, art. 150 UA et suivants), permettant un abattement de 5 % par an au-delà de la 2ᵉ année de détention, jusqu’à une exonération totale au bout de 22 ans.
Nous vous conseillons sur le régime le plus adapté à votre situation :– soit la taxe forfaitaire de 6,5 % du prix de cession (dont 0,5 % de CRDS), soit le régime général des plus-values sur biens meubles (CGI, art. 150 UA et suivants), permettant un abattement de 5 % par an au-delà de la 2ᵉ année de détention, jusqu’à une exonération totale au bout de 22 ans.
/ PROFESSIONNELS
L'art bénéficie de solutions fiscales très avantageuses pour les professionnels. Entreprises et professions libérales, nous trouvons des solutions adaptées à chaque besoin.
01
Location avec Option d’Achat
(LOA)
Le crédit-bail permet d'accéder à l'art sansengager de fonds propres.
Les loyers déboursés sont déductibles des recettes de la structureprofessionnelle et permettent une diminution du résultat imposable au mêmetitre que les charges de fonctionnement de l'entreprise (Art. 39-1-1° du CGI).
Au terme du contrat, le paiement de la valeur résiduelle (levée d'option)permet de faire entrer l'œuvre à l'actif de la société et de le renforcer.
Les loyers déboursés sont déductibles des recettes de la structureprofessionnelle et permettent une diminution du résultat imposable au mêmetitre que les charges de fonctionnement de l'entreprise (Art. 39-1-1° du CGI).
Au terme du contrat, le paiement de la valeur résiduelle (levée d'option)permet de faire entrer l'œuvre à l'actif de la société et de le renforcer.
02
Location Longue Durée (LLD)
La location financière suit le même principeque la LOA.
Seule la finalité diffère : c'est une location simple. Il n'y a pas d'optiond'achat au terme du contrat et l'œuvre n’entre pas à l’actif de la structureprofessionnelle.
C'est un pur outil d'optimisation fiscale et de management d’entreprise. Ceprocédé permet de renouveler l'accrochage de manière fréquente par laconclusion d’un nouveau contrat à l'issue du précédent.
Seule la finalité diffère : c'est une location simple. Il n'y a pas d'optiond'achat au terme du contrat et l'œuvre n’entre pas à l’actif de la structureprofessionnelle.
C'est un pur outil d'optimisation fiscale et de management d’entreprise. Ceprocédé permet de renouveler l'accrochage de manière fréquente par laconclusion d’un nouveau contrat à l'issue du précédent.
03
Investissement Pur
Certaines structures optent pour l’achat direct d’œuvres, inscrit à l’actif de l’entreprise.Ce choix ne donne pas lieu à une déduction immédiate, mais constitue une valorisation patrimoniale à long terme.
Nous vous accompagnons dans la sélection des œuvres, la vérification de leur provenance, et l’intégration dans les comptes, dans une logique d’investissement culturel maîtrisé.
Nous vous accompagnons dans la sélection des œuvres, la vérification de leur provenance, et l’intégration dans les comptes, dans une logique d’investissement culturel maîtrisé.
04
Curation Artistique
Au-delà des dispositifs fiscaux ou patrimoniaux, l’intégration d’œuvres d’art dans un espace professionnel est un acte de positionnement. Elle participe à l’identité d’une entreprise, à son atmosphère de travail et à l’expérience proposée à ses visiteurs, clients ou collaborateurs.
Cette approche, dénuée d’objectif fiscal, repose uniquement sur la conviction que l’art a toute sa place dans les environnements professionnels, comme vecteur de sens, de distinction et de sensibilité.
Cette approche, dénuée d’objectif fiscal, repose uniquement sur la conviction que l’art a toute sa place dans les environnements professionnels, comme vecteur de sens, de distinction et de sensibilité.
Chaque collection est le reflet d’un regard.
Le nôtre vous aide à affirmer le vôtre.